Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Manchette SENSITIVE
M. CHRISTIAN CHAILLARD

Numéro de dépôt :
99794699
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2009

Présentation de la marque Manchette SENSITIVE

Déposée le 27 mai 1999 par monsieur CHRISTIAN CHAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Manchette SENSITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est monsieur CHRISTIAN CHAILLARD domicilié(e) 37 Chemin des Dessus de Chailluz, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTIAN CHAILLARD - France.

La marque Manchette SENSITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manchette SENSITIVE est expirée depuis le 27 mai 2009.

CHRISTIAN CHAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : C CHAILLARD CHRISTIAN CHAILLARD , TECHNISIEGES , MEDILAX , ECOLAX CONFORT


M. CHRISTIAN CHAILLARD - 37 Chemin des Dessus de Chailluz, 25000 BESANCON - France


M. CHRISTIAN CHAILLARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Meubles et sièges Tissus à usage textile.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).